Gestion du risque environnemental et social
Risque environnemental et social
Le risque environnemental et social correspond au risque de perte ou de préjudice, direct ou indirect, découlant de répercussions ou de préoccupations environnementales et sociales, y compris les changements climatiques liés à BMO, à nos clients ou à nos fournisseurs. Les facteurs environnementaux et sociaux qui pourraient donner lieu à un risque du fait de leur incidence directe ou indirecte, à court ou à long terme, sont notamment les suivants :
- Changements climatiques
- Pollution et déchets
- Utilisation de l’énergie, de l’eau et d’autres ressources
- Biodiversité et utilisation des terres
- Droits de la personne
- Diversité, équité et inclusion
- Normes du travail
- Santé et sécurité des collectivités
- Acquisition de terrains et réinstallations forcées
- Droits des peuples autochtones
- Héritage culturel
Nous pouvons être indirectement exposés au risque de pertes financières ou à des atteintes à notre réputation si nos clients ou nos fournisseurs sont exposés au risque environnemental et social. Notre approche en matière de gestion du risque environnemental et social fait partie de notre cadre de gestion globale des risques.
En 2022, la Banque a mis en œuvre une nouvelle politique générale Gestion du risque environnemental et social approuvée par le Conseil d’administration. La politique générale Gestion du risque environnemental et social jette les bases qui permettront à BMO d’intégrer davantage les facteurs de risque environnemental et social dans son cadre de gestion globale des risques existant, ainsi que d’accroître sa capacité à repérer, à évaluer, à gérer, à surveiller le risque environnemental et social, et à produire des rapports sur celui-ci. La politique générale Gestion du risque environnemental et social renforce l’importance que la Banque accorde à la gestion du risque environnemental et social, notamment en décrivant les attentes du Conseil à l’égard de l’intégration des facteurs de risque environnemental et social à l’échelle du cadre de gestion globale des risques et en notant la façon dont le risque environnemental et social sera présenté dans les documents de politique existants.
Les équipes Gestion globale des risques et du portefeuille et Durabilité collaborent avec les secteurs d’activité et les Services d’entreprise pour gérer le risque environnemental et social de BMO. Il faut pour cela intégrer les risques environnementaux et sociaux à nos processus opérationnels et commerciaux de prise de décision, incluant les activités de financement et d’octroi de crédit ainsi que l’approvisionnement en produits et services. Nous rendons régulièrement compte à divers comités de gestion, forums et comités du Conseil d’administration des principaux développements, y compris des risques émergents, concernant la durabilité et les changements climatiques.
L’Audit interne évalue de manière indépendante la qualité et l’efficacité des systèmes et des processus de contrôle interne, de gestion des risques et de gouvernance au sein de BMO au moyen d’un plan dynamique fondé sur le risque. Les résultats de la vérification sont régulièrement communiqués à la direction. Chaque trimestre, l’auditeur en chef communique au Comité d’audit et de révision les résultats ainsi que les principaux thèmes, tendances et points de vue sur les questions de nature critique pour la Banque.
Octroi de crédit responsable lending
BMO tient compte d’enjeux de durabilité liés au risque lors de la prise de décisions et du déroulement des activités relatives au financement et à l’octroi de crédit.
Notre directive de financement Gestion du risque environnemental et social donne des orientations générales à suivre pour déterminer, évaluer et gérer le risque environnemental et social dans le contexte des processus de prise de décision en matière de risque de crédit. Notre cadre de gestion globale des risques et notre cadre de gestion du risque de crédit précisent notre gouvernance et nos responsabilités ainsi que nos processus améliorés en matière de diligence raisonnable, de transmission hiérarchique et d’exception. Nous avons établi des lignes directrices de financement sectorielles pour nous aider à cerner et à gérer les enjeux environnementaux et sociaux dans les secteurs à risque plus élevé et à déterminer comment en tenir compte dans notre prise de décision. Les exigences environnementales et sociales prévues dans les ententes liées aux transactions sont contrôlées par les secteurs d’activité dans le cadre de notre processus général de surveillance.
BMO prend des décisions concernant la fourniture et les modalités de ses produits et services en fonction d’une évaluation individuelle des risques que présente la transaction du client potentiel ou actuel pour la situation financière de BMO. Cette approche fondée sur le risque signifie que les clients exerçant leurs activités dans des secteurs à risque plus élevé font l’objet d’une diligence raisonnable accrue, de transmissions hiérarchiques et de processus d’exception. Il est possible d’en référer au Comité de gestion du risque de réputation de BMO pour les transactions liées à des questions importantes sur le plan environnemental ou social. Grâce à cette approche fondée sur le risque, nous avons déterminé que l’octroi de crédit à des clients qui participent actuellement aux activités et aux transactions connexes suivantes1 exposerait BMO à un risque indu :
- les entreprises qui vendent des armes à feu, des munitions ou des armes interdites par les traités internationaux de contrôle des armements, qui transfèrent du matériel militaire ou civil d’un pays à un autre à des fins militaires ou de sécurité intérieure;
- les entreprises dont les activités commerciales touchent des sites du patrimoine mondial de l’UNESCO;
- les entreprises dont les activités commerciales touchent des forêts de haute valeur pour la conservation.
Selon la même approche fondée sur le risque, la Banque a l’intention d’éviter le financement direct de tout projet ou de toute transaction qui comprend l’exploration ou la mise en valeur dans le Refuge faunique national de l’Arctique.
Nous faisons le suivi et rendons compte du crédit octroyé à des actifs liés au carbone et mettons en œuvre les processus de quantification des émissions financées et d’établissement des cibles établis par le Partnership for Carbon Accounting Financials (PCAF) et l’alliance bancaire Net Zéro (NZBA), ainsi que des transactions relevant du champ d’application des Principes de l’Équateur.
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1 La liste des activités et des transactions connexes est révisée périodiquement et peut évoluer au fil du temps.
Rapports selon les Principes de l’Équateur
Durabilité opérationnelle
Carboneutre depuis 2010, BMO s’emploie à trouver des moyens novateurs de réduire au minimum l’impact environnemental de ses activités.